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Photo de Michel Le Scouarnec

Rapports de Michel Le ScouarnecLes derniers commentaires sur Michel Le Scouarnec en RSS


4 rapports signés

24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

02/03/2016 — Avis N° 428 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour l'économie bleue

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

09/07/2015 — Rapport d'information N° 617 (2014-2015) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les aires d'accueil des gens du voyage

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
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