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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Michel Le Scouarnec
4 rapports signés
24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
02/03/2016 — Avis N° 428 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour l'économie bleue
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
09/07/2015 — Rapport d'information N° 617 (2014-2015) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les aires d'accueil des gens du voyage
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
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