Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Michel Le Scouarnec
26 questions trouvées.
Avenir des activités sociales et de santé
M. Michel Le Scouarnec attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur l'avenir des activités sociales et de santé. Issues de la Libération et de la mise en place du statut national du personnel, ces activités concernent entres autres pour les salariés et leur famille, l'accès au temps disponible, la santé, la culture…. ...
Question d'actualité au gouvernement N° 118 du 15/03/13 (Ministère des droits) (Réponse le 15/03/13)
Trève hivernale des expulsions
Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électronique du Sénateur auteur de la question.
Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes
M. Michel Le Scouarnec attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les moyens mis en œuvre pour lutter contre la désertification médicale. Depuis les années 1970, la réduction du numerus clausus a considérablement diminué le nombre de médecins en activité. Les départs en retraite aggravent et accélèrent la désertification médicale qui touche particulièrement...
Emploi dans le Morbihan
M. Michel Le Scouarnec interroge M. le ministre du redressement productif sur l'emploi dans le Morbihan. Lors de la Conférence sociale qui s'est tenue au printemps dernier, le Gouvernement a souhaité mettre à l'ordre du jour une négociation sur la « sécurisation » des emplois. Ce débat était ouvert sur des solutions autres que les exonérations de cotisations sociales, le transfert du financem...
Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray
M. Michel Le Scouarnec attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la réhabilitation de la ligne ferroviaire Nord-Sud Saint-Brieuc-Auray. Pour nos concitoyens, les besoins en déplacement ne cessent de croître. Les moyens de transports doivent s'adapter à une dema...
Préservation du foncier agricole dans le Morbihan
M. Michel Le Scouarnec attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la perte du foncier agricole pour les agriculteurs du Morbihan. L'agriculture est une caractéristique majeure du département du Morbihan et plus largement, un axe de développement économique pour toute la région Bretagne. Pourtant, ...
