Risques naturels majeurs dans les outre-mer

Nous parvenons aujourd'hui au terme d'une période de travaux très denses pour notre délégation, avec l'instruction en parallèle de deux sujets d'étude qui ont donné lieu à de nombreuses auditions en réunion plénière, ainsi que l'organisation de deux colloques qui ont rencontré, les 31 mai et 21 juin, un vif succès. Concernant nos études, nous ...

Je rappelle que les recommandations sont à la disposition de l'ensemble des acteurs. Nous assurons un suivi des travaux ; nos liens avec les territoires nous montrent que des actions sont menées localement, s'appuyant sur nos constats et préconisations. Concernant le projet de loi annoncé par le Président de la République pour 2019, ses servi...

Sur le fonds Barnier, une vigilance devra être portée en loi de finances. Concernant le suivi, nous pourrons également entendre à nouveau les membres du Gouvernement, pour connaître les suites données à nos travaux, et organiser de nouvelles visioconférences avec nos interlocuteurs des territoires.

Un projet de loi est annoncé pour 2019. Nos moyens sont cependant contraints... Le second volet devra également être travaillé sérieusement, il sera rendu l'année prochaine. Si le projet de loi est annoncé pour l'été 2019, comme j'ai cru l'entendre..., alors nous aurons rendu nos deux rapports avant son dépôt. Nous aurons également, durant l'an...

Ce travail peut désormais donner suite à de futures initiatives législatives ; à nous tous de nous en saisir. La Délégation sénatoriale aux outre-mer a adopté le rapport à l'unanimité des présents.

Mes chers collègues, nous reprenons aujourd'hui avec la Nouvelle-Calédonie notre cycle de visioconférences sur la thématique des risques naturels majeurs. Nous avions initialement prévu de réaliser cette rencontre le 8 mars mais en avons été précisément empêchés par une alerte cyclonique ; fort heureusement, Hola n'a en définitive pas été trop ...

Comme vous l'avez signalé, la Délégation sénatoriale aux outre-mer s'est penchée sur la question des normes dans le domaine agricole et phytosanitaire et dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) où la transposition des normes européennes dans les territoires soumis à des climats tropicaux pose problème. À cette occasion, la délé...

L'AFNOR a d'ailleurs récemment réaffirmé sa volonté de poursuivre ce projet avec le soutien de la délégation.

Le sujet du foncier dans le Pacifique et dans les outre-mer plus généralement nous est familier puisque la Délégation sénatoriale aux outre-mer a publié un rapport sur cette question. Nous sommes donc particulièrement sensibles à la manière dont vous associez les terres coutumières à votre démarche. Je me permets de vous signaler l'arrivée de...

Dans les collectivités d'outre-mer, le pouvoir de substitution des autorités de l'État est perçu comme un garde-fou, bien que les autorités locales espèrent ne jamais le voir actionné. J'ai pris note de l'état des lieux des moyens des forces armées que vous avez bien voulu nous dresser.

Le président du gouvernement est-il en charge du pilotage du système d'alerte cyclonique depuis le transfert de compétence ? Au-delà des sirènes, de quels moyens disposez-vous pour informer directement les populations ?

Sur les petites îles comme Saint-Barthélemy, les habitants reçoivent un message audio sur leur téléphone fixe. Le téléphone sonne à intervalles réguliers jusqu'à ce que la personne ait écouté le message en entier, ce qui permet de s'assurer que la population soit bien informée. Ce système fonctionne à condition que les habitants soient chez eux...

Des accords existent-ils avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie pour permettre de mobiliser des moyens de secours en cas de catastrophe naturelle majeure sur le territoire ? Par ailleurs, je profite de cette occasion pour remercier nos amis ultramarins - et hexagonaux - pour le formidable élan de solidarité nationale qui a suivi le passage d...

Les outre-mer ne sont pas les plus gros contributeurs en termes d'émissions de gaz à effet de serre mais figurent pourtant parmi les territoires les plus vulnérables face au changement climatique.

Les sargasses sont des algues qui envahissent toutes les îles de l'arc antillais de manière incontrôlable, sans que l'on sache d'où vient ce phénomène.

Il me reste à vous remercier d'avoir bien voulu nous dresser un état des lieux exhaustif de la situation de la Nouvelle-Calédonie au regard des risques naturels majeurs. Je retiens ce principe clef, exposé par le directeur de cabinet du président du gouvernement : les outre-mer doivent d'abord compter sur eux-mêmes avant d'espérer de l'aide e...

Mes chers collègues, pour l'instruction de notre étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer, nous poursuivons ce matin notre cycle de visioconférences avec les territoires et nous partons pour Wallis-et-Futuna où il est déjà 19h30. Je remercie nos interlocuteurs d'avoir accepté notre proposition de rencontre en dépit de l'heure t...

La problématique de foncier - et notamment le fait que le droit coutumier soit le principal droit applicable pour la gestion des terres et des biens sur le territoire -, est bien connue de la délégation qui en a fait l'objet d'une de ses études. Pourriez-vous nous confirmer que vous ne disposez pas d'un plan de prévention des risques naturels ...

Pour résumer, vous auriez besoin de personnel, de matériel et de financement, vous n'avez pas de sapeurs-pompiers volontaires et vous disposez de 29 pompiers qui dépendent de la collectivité et n'ont pas de corps professionnel.

Vous intervenez à la fois sur les incendies et les malaises, en complément des services d'urgence de santé. Je comprends l'immensité des besoins.