Les amendements de Michel Mercier pour ce dossier

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Cet amendement est très important aux yeux de mon groupe : il donne son sens à l'ensemble de la loi et illustre la façon dont nous concevons celle-ci. Hier, sur l'initiative de la commission des affaires sociales, nous avons adopté un amendement qui a, en quelque sorte, « sanctuarisé » les congés payés tels qu'ils existent dans notre pays. Au...

M. Michel Mercier. De l'UDF ! Il faudra vous y faire, mon cher collègue ! Ce n'est pas une chute mais une élévation !

Cet amendement a pour objet d'attirer l'attention sur la situation des associations du secteur social et médico-social, qui rencontrent, pour mettre en oeuvre la réduction du temps de travail en fonction des dispositifs d'annualisation-modulation, de cycles, de jours de réduction du temps de travail, un certain nombre de difficultés liées à leu...

M. Michel Mercier. M. le rapporteur et M. le ministre m'ont fait remarquer que cet amendement était mal rédigé. Ils ont certainement raison. J'aurais préféré qu'ils me disent comment bien le rédiger, mais ils ne me l'ont indiqué ni l'un ni l'autre ! Je retire donc cet amendement, afin de leur laisser le soin de parvenir à une rédaction satisfai...