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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Teston pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Nous entendons aujourd'hui MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs de l'avis du Conseil économique, social et environnemental relatif à la transition énergétique dans les transports. Cet avis, présenté au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, a été adopté par le Conseil le 10 juillet dernier. L'ordre du jour ch...
Vous nous avez présenté un vibrant plaidoyer pour un processus vertueux en matière de transition énergétique dans les transports, avec toutes les conséquences positives que ce processus pourrait avoir pour notre pays en matière de développement. Vous avez à juste titre interpellé les élus que nous sommes sur les choix que nous avons à effectuer...
Je suis d'accord avec Jean-Jacques Filleul sur le fait que le terme d' « écotaxe » n'est plus forcément approprié aujourd'hui. Dans votre rapport, vous évoquez la mise en oeuvre des possibilités ouvertes par la directive Eurovignette 3 pour accroître par la taxe poids lourds les ressources propres de l'AFITF en priorisant le report modal. Dans ...
Et ce ne sont pas les quelques 400 millions d'euros annuels des programmes de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) qui suffiront à combler ce surcroît de charges !
Le Sénat a décidé de créer une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.
