Echange de vues

a d'abord présenté un bref rappel sur le déroulement des travaux de la délégation, conformément aux orientations qu'elle avait annoncées lors de la réunion constitutive du 3 décembre 2008. Elle a rappelé que le déjeuner de travail du 14 janvier dernier avait permis de constater une large convergence de vues autour du thème des « femmes dans le...

Abordant, pour commencer, le programme de travail sur le thème « des femmes dans les lieux privatifs de liberté », Mme Michèle André, présidente, a rappelé que la délégation avait déjà procédé à huit auditions et à la visite du centre pénitentiaire de Rennes. Elle a proposé de procéder à deux nouvelles séries d'auditions les jeudis 7 et 14 mai...

est ensuite revenue sur les réflexions en cours concernant la réforme du Règlement du Sénat et les conséquences que celle-ci pourrait avoir sur le bon fonctionnement de la délégation. Elle a rappelé que le groupe de travail qui a préparé cette réforme a recommandé de réserver un certain nombre de créneaux prioritaires, en milieu de semaine, à ...

Estimant que ce principe aurait les plus graves conséquences si son application devait conduire la délégation à ne plus se réunir qu'en tout début ou en extrême fin de semaine, Mme Michèle André, présidente, a indiqué qu'elle avait adressé, le 7 avril, un courrier à M. le Président du Sénat, pour lui faire part de sa préoccupation et de ses sug...

a indiqué qu'elle devait rencontrer le président du Sénat le 28 avril prochain pour évoquer cette question, et que Mme Jacqueline Panis était disposée à l'y accompagner en qualité de première vice-présidente. Elle a ajouté qu'elle avait également adressé des courriers à M. Jean-Jacques Hyest et à M. Bernard Frimat pour leur demander à être aud...

Cette démarche a été approuvée par la délégation au terme d'un échange de vues auquel ont participé Mme Michèle André, présidente, M. Yannick Bodin et Mme Muguette Dini.

a ensuite indiqué que, au cours des entretiens qu'elle avait eus ces derniers jours en qualité de présidente de la délégation aux droits des femmes, deux séries d'amendements lui avaient été présentés : l'une tendait à permettre aux pharmaciens d'officines de délivrer sans ordonnances des médicaments contraceptifs, l'autre tendait à une meilleu...

a souhaité revenir en quelques mots sur l'émotion provoquée ces derniers jours par la chanson du rappeur Orelsan. Elle a indiqué que plusieurs des membres de la délégation lui avaient fait part de leur indignation, et que, partageant ce sentiment, elle avait pensé qu'il convenait de s'exprimer sans attendre sur ce sujet : aussi avait-elle dif...

a invité les membres de la délégation à indiquer aux associations de défense des droits des femmes qui les contactent, qu'elles ont la possibilité de saisir la justice et d'exercer les droits reconnus à la partie civile pour ce type de délit, à l'image de ce qu'ont déjà fait d'autres associations pour sanctionner des dérives racistes.

a proposé à la délégation de procéder, à l'issue des auditions prévues le jeudi 9 avril prochain, à un échange de vues sur les modalités de travail de la délégation. Elle s'est vivement alarmée des conséquences que la réforme du règlement du Sénat, actuellement à l'étude, pourrait avoir sur le bon fonctionnement de la délégation. Elle a compris...

a estimé que la délégation aux droits des femmes, dont la création résulte d'une disposition législative, l'article 6 septies de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, ne pouvait être mise sur le même plan que les groupes de travail ou les groupes interparlementaires d'amitié. Elle a jugé que ...

a regretté de n'avoir pas été auditionnée par le groupe de travail en qualité de présidente de la délégation. Elle a indiqué que sa démarche ne tendait qu'à faire reconnaître l'activité de la délégation, et à lui garantir les moyens de son bon fonctionnement.