Les amendements de Michèle André pour ce dossier

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Monsieur le président Dassault, mes chers collègues, merci à tous ceux qui ont choisi de s'inscrire dans la logique de responsabilité prévalant au sein de la commission. Même si j'ai eu, par le passé, l'occasion de m'asseoir dans ce fauteuil au cours du mandat précédent, en raison d'un mode d'organisation que j'entends préserver, le moment rest...

Voici les résultats du scrutin : sur 32 votants, on compte quatre bulletins blancs et Albéric de Montgolfier a obtenu 28 voix. Je proclame donc Albéric de Montgolfier rapporteur général de la commission des finances.

Nous allons maintenant procéder à la constitution du bureau de la commission. En application de l'article 13 du règlement, les bureaux des commissions sont, en principe, composés, outre du président et, le cas échéant, du rapporteur général, de huit vice-présidents et de quatre secrétaires. Le règlement précise cependant que pour la désignatio...

Le règlement précise qu'après la désignation des vice-présidents, les groupes établissent la liste des candidats aux fonctions de secrétaire selon le principe de la représentation proportionnelle et compte tenu de leur représentation déjà acquise pour les autres postes du bureau. En l'espèce, l'attribution de la représentation proportionnelle ...

Mes chers collègues nous voici en ordre de marche pour entamer cette session budgétaire. Je vous indique que nous comptons vingt nouveaux membres, à qui je souhaite la bienvenue. Je souhaite avoir une pensée toute particulière, que vous partagez tous, j'en suis certaine, pour Christian Bourquin, dont nous avons appris avec grande tristesse, au ...