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Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
Les interventions de Michèle André
Les amendements de Michèle André pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (n°s 269, 308).
Acte vous est donné de votre rappel au règlement. J'espère que nous n'en arriverons pas à une telle situation. Je ne doute pas que les services du Sénat seront attentifs à ce que l'ordre règne dans les couloirs.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 103 minutes ; Groupe socialiste, 67 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 26 minutes ; Groupe communiste r...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
