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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Le Sénat va examiner les crédits des missions « Transports », Budget annexe : « Contrôle et exploitation aériens », Compte d'affectation spéciale : « Contrôle et sanction automatisés des infractions du code de la route ». La parole est à M. Alain Lambert, rapporteur spécial.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 60 minutes ; Groupe socialiste, 41 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 21 minutes ; Groupe communiste ré...
Nous poursuivrons l'examen des crédits de la mission « Transports » après les questions d'actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
