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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 9 de M. Bruno Sido à M. le ministre délégué à l'industrie sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile. La parole est à M. Bruno Sido, auteur de la question
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour ce débat sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste républicai...
Nous allons interrompre la discussion de cette question orale avec débat pour permettre le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.
Notre collègue s'est exprimé avec humour et bonne humeur. La parole est à M. le ministre délégué.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
