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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
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L'ordre du jour de la commission des finances appelle l'examen des amendements à la proposition de loi n°496 (2013-2014) de Mme Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé.
Mes chers collègues, je vous rappelle que ce texte est inscrit à l'ordre du jour de ce soir, à l'issue de l'examen de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant :...
J'ai le plaisir d'accueillir parmi nous Aline Archimbaud, qui a demandé, en application de l'article 18 du règlement du Sénat, à être entendue par notre commission, ce à quoi nous avons agréé lors de notre réunion de mercredi dernier.
