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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michèle André pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous abordons la question du logement, thème qui constitue l'une de nos priorités cette année. Le groupe de travail, constitué en notre sein, qui s'est penché sur la politique du logement nous présentera d'ailleurs ses conclusions dans les prochaines semaines. Parallèlement, nous avons confié à la Cour des comptes une enquête sur les aides per...
Nicole Bricq, qui fut à votre place, serait heureuse d'entendre vos propos sur la taxe Apparu, qui confirment les analyses qu'elle nous avait présentées.
Le rapport que la Cour des comptes nous remet au titre de l'article 58-2° de la LOLF est sous embargo jusqu'à ce que la commission en ait autorisé la publication mais est mis à la disposition des commissaires la veille de l'audition.
