Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur la protection des jeunes sur les nouveaux médias, organisé à la demande de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. La parole est à M. le président de la commission de la culture.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République sera clos à quinze heures trente-cinq. Je vous invite, si vous ne l’avez déjà fait, à participer à ce scrutin. Dans la suite du débat, la parole est à M. Bruno Gilles.
