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Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2009. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Robert del Picchia, en remplacement de M. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Nous en avons terminé avec le débat préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2009. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 464 et distribuée.
