Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Nathalie Delattre pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission des lois, la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à moderniser la régulation du marché de l’art (proposition n° 476, texte de la commission n° 490, rapport n° 489) Dans la discussion générale, la parole est à M. le garde des sc...
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
