Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés

L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, les explications de vote et le vote sur la proposition de loi visant à permettre l’implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés, présentée par M. Didier Mandelli et plusieurs de ses collègues (proposition n° 40, ...

Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au rapporteur de la commission, pendant sept minutes, puis au Gouvernement, et enfin à un représentant de chaque groupe pour cinq minutes. La parole est à M. le rapporteur.

Mme la présidente. La parole est à Mme Nadège Havet, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

Mme la présidente. La parole est à M. Pierre Médevielle, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

Nous reprenons les explications de vote sur la proposition de loi visant à permettre l’implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés.

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Bigot, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi, dont la commission a rédigé ainsi l’intitulé : proposition de loi visant à permettre l’implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.