Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Olivier Cadic
20 rapports signés
23/11/2023 — Avis N° 130 (2023-2024) (Tome 09) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/05/2023 — Rapport N° 638 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour une coordination de la cyberdéfense plus offensive dans la loi de programmation militaire 2024-2030
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/05/2023 — Rapport N° 620 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la principauté d'andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et de la viabilité des routes nationales 116, 20, 320 et 22 liées aux risques naturels entre prades et la frontière franco-andorrane
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/11/2022 — Avis N° 117 (2022-2023) (Tome 09) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/02/2022 — Rapport N° 462 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/11/2021 — Rapport d'information N° 219 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2020 — Avis N° 140 (2020-2021) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
28/10/2020 — Rapport N° 85 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de l'état du qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république populaire de chine autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre la France et le Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre la France et la Chine
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/06/2020 — Rapport d'information N° 502 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/01/2020 — Rapport d'information N° 244 (2019-2020) n° 244 - Sur leur mission à la 74ème session de l'Assemblée générale des Nations unies
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/02/2019 — Rapport d'information N° 299 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la cyberattaque de la plateforme ariane du ministère de l'europe et des affaires étrangères - Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/10/2018 — Rapport N° 96 (2018-2019) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
03/10/2018 — Rapport N° 6 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'adhésion au protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la convention des nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adopté à new-york le 31 mai 2001 autorisant l'adhésion au protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adopté à New York le 31 mai 2001
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
11/04/2018 — Rapport N° 417 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la principauté d'andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre tarascon autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
05/04/2018 — Rapport d'information N° 405 (2017-2018) au nom de la délégation aux entreprises relatif à l'accompagnement du cycle de vie des entreprises - Pour une France libre d'entreprendre
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/02/2017 — Rapport d'information N° 433 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité - Simplifier efficacement pour libérer les entreprises
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
18/06/2015 — Rapport d'information N° 534 (2014-2015) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux environnements britannique et français du point de vue des entreprises rencontrées à londres par la délégation aux entreprises - Pourquoi le Royaume-Uni séduit les entrepreneurs français
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
