Questions diverses

Elles se dérouleront du 29 novembre au 1er décembre à Caen. Les vainqueurs seront sélectionnés pour participer aux finales mondiales prévues en Russie en août prochain. C'est l'opportunité pour les sénateurs de venir supporter les candidats de leur département mais aussi de mettre en valeur l'apprentissage en France. Les candidats sont âgés de ...

Ne faudrait-il pas réadresser un tel questionnaire en raison du renouvellement sénatorial pour mieux connaître le profil des sénateurs ? Il nous est souvent reproché de ne pas connaître les entreprises ; or, tout le monde était surpris de ces statistiques.

En plus de l'optimisation fiscale, il y a aussi l'optimisation sociale. Des entreprises sont en fait plus puissantes que les États. Le politique et l'administration sont face à des interlocuteurs plus puissants qu'eux. Il ne faut pas voir uniquement l'aspect fiscal mais aussi appréhender plus largement cette évolution du monde.

Notre objectif premier est d'améliorer la performance des entreprises et de mieux faire comprendre au Parlement leurs attentes : c'est la mission que nous a donnée le président Larcher initialement. Pendant ces trois ans, nous avons eu des initiatives intéressantes pour simplifier la vie des entreprises, mais aussi des projets à propos de la fo...

Tous les pays sont vraiment très impressionnants dans leur approche. Cependant l'action la plus efficace, selon ma perception, est celle de l'Allemagne. Mais cette impression est peut être liée à la personnalité de l'interlocuteur principal que nous avons eu lors de notre déplacement. En France, on a souhaité privilégier des résultats rapides...

À ce titre, il faudrait revenir sur la notation des sénateurs qui, aujourd'hui, incite à déposer le plus grand nombre d'amendements ! Il conviendrait d'inverser la logique et de récompenser ceux qui en déposent le moins.

Plein de réformes ont été lancées en France mais on se pose seulement maintenant la question de la quantification. Il est étrange de débuter des travaux sans se fixer d'objectif préalablement.

Au sujet de l'étude d'impact, j'ai perçu, lors de notre entretien avec la direction générale des entreprises, un sentiment de solitude par rapport à certaines décisions prises. Les études d'impact sont parfois, faute de temps, réalisées dans la nuit précédant le dépôt d'un nouveau texte ! Est-ce bien sérieux de fonctionner ainsi ?

Il serait à ce sujet intéressant de définir ce qu'est une entreprise française : doit-on l'apprécier en termes d'emplois en France ou au regard de la nationalité des actionnaires ?