Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapports de la commission :
Annexe N° 13 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Engagements financiers de l'État
Annexe N° 14 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Enseignement scolaire
Annexe N° 15 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
Annexe N° 15 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
Annexe N° 16 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Immigration, asile et intégration
Annexe N° 17 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Investissements d'avenir
Annexe N° 18 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Justice
Annexe N° 19 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Médias, livre et industries culturelles
Annexe N° 20 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Outre-mer
Annexe N° 21 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
4
5
6
7
8
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org