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Interventions sur "ouverture" d'Alain Vasselle


2 interventions trouvées.

...inancement de la sécurité sociale, à cette réserve près que la commission des affaires sociales limite son avis aux seules questions directement liées à l'équilibre des finances sociales. Cette procédure a été mise en oeuvre pour la première fois à l'occasion de l'examen du collectif budgétaire pour 2007. Cette année, sa saisine se justifie par le fait que le texte propose, d'une part, plusieurs ouvertures de crédits sur des lignes de dépenses destinées à la sécurité sociale, d'autre part, l'affectation au remboursement de certaines dettes de l'Etat à l'égard de la sécurité sociale des excédents du panier de recettes destiné à assurer la compensation des allégements de charges au titre des heures supplémentaires. Sur les ouvertures de crédits, l'allocation aux adultes handicapés (AAH), l'aide méd...

Monsieur le président, je voudrais simplement faire observer que, jusqu'au mois d'avril, semble-t-il, de nombreuses séances de nuit sont prévues. Cela m'inquiète d'autant plus que j'ai encore dans l'oreille le discours prononcé par M. le président du Sénat à l'ouverture de la session et les voeux qu'il avait exprimés après sa réélection à la présidence de la Haute Assemblée. J'avais cru comprendre alors qu'il allégerait quelque peu l'ordre du jour, de telle manière que nous n'ayons plus à siéger autant le soir. Rappelez-vous, mes chers collègues, nous nous sommes déplacés à Versailles pour voter l'instauration de la session unique ; mais je crois que plus d'un ...