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...sidente, mes chers collègues, mes premiers mots seront pour féliciter M. le ministre de sa nomination. Nous tenons à vous dire, monsieur le ministre, tout le plaisir que nous avons à vous retrouver et nous savons combien votre rôle sera important dans les semaines et les mois qui viennent. Dans sa résolution 1540 du 28 avril 2004, le Conseil de sécurité des Nations unies a clairement désigné la prolifération des armes nucléaires, chimiques et biologiques et de leurs vecteurs comme une menace pour la paix et la sécurité internationales. Cette menace est directement liée au pouvoir destructeur de ces armes, qui justifie le principe d’interdiction ou, dans le cas des armes nucléaires, de stricte limitation, posé par les traités internationaux. La menace est également indirecte, car la prolifération es...
L'Assemblée nationale a adopté le 25 novembre dernier à l'unanimité - et pratiquement sans aucune modification - le projet de loi sur la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive présenté par le ministre de la défense. Ce texte trouve son origine dans la résolution 1540, adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies le 28 avril 2004. La résolution 1540 constitue une réponse de la communauté internationale aux cheminements nouveaux qu'empruntent, depuis une vingtaine d'années, les diverses formes de prolifération, du fait de la mon...