Interventions sur "cheval" d'Anne-Catherine Loisier

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, chacun d’entre nous reconnaît la nécessité de soutenir fortement l’activité de nos territoires ruraux. L’organisation de ce débat sur le monde du cheval, dont je me réjouis, est une occasion de confronter le discours et les réalités du terrain sur un cas concret, celui d’une filière certes prestigieuse dont le maillage et l’ancrage dans les territoires ruraux demeurent importants et structurants, mais qui va mal aujourd’hui ! Depuis toujours, la filière s’est construite et consolidée en se fondant sur la passion et, parfois, sur l’abnégation des...

...filière, au moment même où des pays étrangers comme la Chine s’en inspirent pour « verdir » et ruraliser leur croissance économique. D’autre part, nos 2 400 centres équestres ont su, plus que partout en Europe, démocratiser l’équitation en fournissant aux élèves à la fois le prêt d’une monture et une méthode d’apprentissage. À l’heure où on loue les vertus pédagogiques et même thérapeutiques du cheval, ce modèle dit « du cheval partagé », accessible au plus grand nombre, est, contre toute logique, aujourd’hui fiscalement pénalisé. En effet, la réglementation européenne réserve l’application du taux réduit à la pratique anglo-saxonne du cavalier qui possède sa monture et se contente d’utiliser les installations du centre équestre. C’est donc l’équitation à la française qui est particulièrement...

Merci Monsieur le Président. Mes chers collègues, j'avais proposé, en mai 2015, d'élaborer une note de conjoncture sur la filière cheval et ses difficultés, deux ans après l'augmentation des taux de TVA dans ce secteur. Je voudrais avant tout vous remercier de m'avoir confié cette mission et saluer nos collègues du groupe cheval qui se joignent à cette présentation. Cette initiative se justifie par le constat de malaise que partagent tous les acteurs de la filière sur nos territoires. Beaucoup d'entre eux sont menacés : par exem...

L'épisode de la viande de cheval a effectivement fait la une de l'actualité mais je fais observer qu'à la suite de cet épisode sa consommation a connu un sursaut car les vertus alimentaires de la viande de cheval ont été mises en avant. Plus généralement, je relève un paradoxe dans cette filière française qui est capable d'exporter des produits de qualité à forte valeur ajoutée mais dont une partie des achats se porte sur des ch...

...istes qui pourraient aller jusqu'à condamner le fait de monter en selle. Il faut ainsi faire preuve d'une grande vigilance, compte tenu de la résonnance faite aux initiatives de ces associations. Notre collègue Jean-Pierre Vogel a insisté sur la grande diversité qui fait la richesse de ce secteur. Aux quatre coins de la France, chacun peut être amené à développer des initiatives en lien avec le cheval. Si l'on recensait l'ensemble des structures et des projets qui ont ainsi été créés, on prendrait conscience du gisement de dynamisme sur les territoires. Sur le volet agricole, une certaine confusion demeure dans les procédures applicables pour accéder aux aides. Nous avons rencontré la Fédération nationale du cheval, qui est une émanation de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants ...