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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "robiliard" d'Annie David
14 interventions trouvées.
Amendement n° 1 présenté par M. Denys Robiliard, député, rapporteur pour l'Assemblée nationale.
Amendement n° 2 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 3 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 4 présenté par M. Denys Robiliard, député, rapporteur pour l'Assemblée nationale.
Amendement n° 5 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 6 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 7 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 8 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 9 présenté par M. Denys Robiliard, député, rapporteur pour l'Assemblée nationale.
Amendement n° 10 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 11 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs. L'amendement rédactionnel n° 11 est adopté. Amendement n° 12 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, rapporteurs.
Amendement n° 14 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendement n° 15 présenté par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs.
Amendements n° 16, 17 et 18 présentés par MM. Denys Robiliard, député, et Jacky Le Menn, sénateur, rapporteurs. L'amendement de coordination n° 16 est adopté, ainsi que les amendements n° 17 et 18.
