Interventions sur "d’animaux non domestiques" d'Arnaud Bazin

Cet amendement a pour objet les spectacles d’animaux non domestiques dans les cirques. Je précise que, pour la clarté de nos débats, j’ai préféré consacrer des amendements spécifiques aux cétacés : ils seront examinés dans la suite de la discussion. Ce qui, dans la rédaction de la commission, me pose problème, c’est l’établissement d’une liste d’animaux qui seraient compatibles avec l’itinérance pour la présentation en cirque. Comme Mme la rapporteure, j’ai un p...

...tre modifiés en fonction des espèces que les autorités confient aux structures d’accueil, ce qui nécessite d’adapter la réglementation relative à la conformité des installations. De même qu’il existe un cadre légal pour les fourrières, les refuges et les centres de soins pour les animaux domestiques et les animaux sauvages indigènes, il est important d’en définir un pour les structures d’accueil d’animaux non domestiques non indigènes.

Cet amendement vise à interdire l’utilisation d’animaux non domestiques pour faire des présentations au public, non seulement dans les discothèques, mais aussi dans des événements festifs qui ont lieu dans un cadre privé. Dans sa rédaction actuelle, l’article 13 mentionne des « espèces, races et variétés », ce que Mme la rapporteure ne manquera pas de corriger, car il n’existe pas de « races », mais des « espèces, sous-espèces et variétés ». En outre, il n’est pas ...

...nts européens. Les animaux sauvages exotiques sont régis par la convention Cites. Les animaux de la faune sauvage, exotique ou indigène, utilisés lors des tournages sont des animaux qui ont été dressés et qui sont maintenus captifs lorsqu’ils ne sont pas en tournage. Les animaux sauvages indigènes, non détenus par l’homme, ne sont pas visés par le texte. Enfin, comme je l’ai déjà dit, une liste d’animaux non domestiques ne peut pas mentionner des « races » et des « variétés ».