Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "cheval" de Bernadette Bourzai
2 interventions trouvées.
J'ai été désignée comme représentante des élus à l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE). Le conseiller du ministre en matière de cheval et le directeur concerné m'ont indiqué que suite à la condamnation de 2012, la France pourrait être condamnée une seconde fois pour manquement sur manquement avant la fin de l'année. Le Gouvernement cherche à compenser maintenant les pertes que cela entraîne pour les centres équestres ; la recherche de solutions autour d'un...
Une « section cheval » existe déjà au sein du groupe d'études sur l'élevage créé par la commission des affaires économiques.
