Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "exploration" de Bruno Sido
4 interventions trouvées.
C'est à la demande de la commission des affaires économiques du Sénat que l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi d'une étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gisements non conventionnels d'hydrocarbures. Pour mener à bien cette étude, les rapporteurs ont procédé à des auditions, effectué plusieurs déplacements en France métropolitaine et à l'étranger, recueilli des avis écrits et ils ont constitué auprès d'eux, comme l'article 22 du Règlement intérieur de l'Office leur en donne la faculté, un groupe de travail de quelques person...
S'il n'y a plus de remarques, nous allons passer au vote. Les conclusions et les propositions du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » sont adoptées par dix-neuf voix contre deux.
...r le Sénat. Je précise qu'il s'agit d'un blog des rapporteurs, comme notre collègue Christian Gaudin, en avait créé un dans le cadre de son étude sur l'Antarctique en 2006, et non d'un blog de l'Office. Nous allons maintenant examiner l'étude de faisabilité présentée par nos collègues Jean-Claude Lenoir et Christian Bataille sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste ». Une série de dispositions de notre Règlement stipulent que nos délibérations doivent rester secrètes jusqu'à l'adoption définitive de nos rapports. Ces dispositions sont obsolètes en ce qu'elles renvoient à une période où l'Office ne publiait pas les comptes rendus de ses travaux, ce qui n'est plus le cas depuis longtemps. C'est pourquoi nous pouvons auto...
Je pense que l'intitulé du rapport pourrait être : - soit, « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (« gaz et huiles de schiste ») » ; - soit, « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures pétroliers et gaziers non conventionnels ».
