Interventions sur "bureau" de Catherine Troendle

Il risquerait de se poser une difficulté si le Bureau devait fixer une liste exhaustive de collaborateurs. En effet, ces derniers changent régulièrement. Je pense qu'il faudrait laisser le rapporteur désigner le collaborateur qu'il souhaite à ses côtés.

Je remercie à mon tour nos collègues rapporteurs pour la qualité de leur travail et la présentation exhaustive de leurs conclusions. Il m'importe que l'action du Sénat ait été, à cette occasion, saluée et reconnue. Conservons notre sérieux et notre détermination ! Jean-Pierre Sueur a fait mention d'une annexe au courrier destiné au Bureau du Sénat relatant les contradictions répertoriées pendant les auditions. Pourrions-nous également en disposer ? Je trouve enfin curieux que certains, qui multiplient en séance publique les rappels au Règlement, ignorent encore que ce dernier et l'ordonnance de 1958 autorisent justement une commission permanente à être dotée en toute légalité des prérogatives d'une commission d'enquête.

M. Zocchetto a raison : s'il nous appartient de délibérer sur les propositions faites à l'unanimité par le Bureau, communiquer sur ce sujet risque fort de se retourner contre nous. Clarifier la situation est assez simple : appliquons l'article 15 de notre règlement dans sa rédaction actuelle, et complétons-le pour resserrer l'étau pour les ultramarins et les représentants des Français établis hors de France. Quant à notre mode de fonctionnement, nous avons abordé toutes les difficultés lors des dernières c...

Nous ne votons pas toujours pour constituer le bureau d'une mission commune d'information.

Nous ne votons pas toujours pour constituer le bureau d'une mission commune d'information.