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... président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le drame que viennent de subir les populations de Douma et la crise internationale que nous vivons sont d’une telle intensité qu’il était nécessaire et urgent d’entendre la voix du Parlement. À ce titre, je remercie nos nombreux collègues, qui, malgré un calendrier constitutionnel étroit, sont présents cet après-midi. L’utilisation des armes chimiques à l’encontre des populations civiles ne peut en effet rester impunie. Nos armées ont certes brillamment réussi ces frappes, mais rien n’est réglé en Syrie et, pour sa part, l’Europe de la défense ne sort pas indemne de cette opération. Voilà quelques points que je souhaite développer devant vous, au nom de notre commission. Fallait-il intervenir ? Cette question cruciale, c’est celle des preu...
Certes, nous savons depuis Alep et Khan Cheikhoun que ce monstrueux personnage n’a jamais hésité à utiliser des armes chimiques contre son peuple, violant ainsi tous ses engagements internationaux.
...ous. Or c’est idéalement sur la base d’une résolution votée par le Conseil de sécurité, sous le régime du chapitre VII de la Charte des Nations unies, autorisant le recours à la force, que ce genre d’opérations militaires trouve sa légitimité incontestable. Toutefois, force est de constater qu’en utilisant son droit de veto à douze reprises sur le dossier syrien, dont six fois au sujet des armes chimiques, la Russie a paralysé l’action du Conseil de sécurité, y compris pour ce qui concerne le volet humanitaire. Là encore, nous pouvons regretter que les membres permanents du Conseil de sécurité n’aient pas tous accepté la proposition française de s’abstenir d’utiliser ce droit de veto en cas de crime de masse. Le Gouvernement se fonde sur la résolution 2118 de septembre 2013, relative au démantè...
Si un coup décisif a été porté à la fabrication et au stockage d’armes chimiques en Syrie, rien n’indique que ces dernières ont été détruites à 100 %, bien au contraire : on peut même imaginer que l’on aura profité de cette étrange semaine de tweets pour transférer nombre d’entre elles dans d’autres sites…