Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "ASN" de Delphine Bataille
2 interventions trouvées.
Je veux juste dire à l'ASN que de la même manière que la ministre de l'environnement et de l'énergie a récemment réaffirmé son soutien à l'autorité, en décidant notamment de renforcer ses moyens humains, je crois que mes collègues seront d'accord, Monsieur le Président, pour vous dire que vous avez également la confiance du Parlement pour assurer la sûreté du parc nucléaire. Le renforcement de vos pouvoirs de contrôle est ...
Ma question porte sur l'urbanisation à proximité des sites nucléaires. Les agglomérations concernées se sont constituées en association : l'ARCICEN (Association des représentants des communes d'implantation de centrales et établissements nucléaires). Monsieur le président de l'ASN, vous avez animé, aux côtés de l'autorité ministérielle, un groupe de travail pour préciser les modalités de maîtrise des activités autour des installations nucléaires de base. Vous avez proposé un projet de guide permettant de préserver l'opérabilité de secours, de répondre aux besoins de la population et de ses élus. Des travaux complémentaires se sont déroulés depuis la consultation publique ...
