Interventions sur "terres" de Delphine Bataille

Avec Patrick Hetzel, nous avons publié un rapport sur les enjeux stratégiques des terres rares et les matières premières critiques et stratégiques. C'était à la demande de la commission des affaires économiques, alors présidée par Daniel Raoul. L'étude de faisabilité que nous avons présentée en juillet 2014 se concentrait sur les terres rares. Il a fallu adapter l'intitulé du rapport pour l'étendre aux matières premières stratégiques et critiques. Nous avons procédé à une cinquanta...

L'OPECST a été saisi, le 24 février 2014, par M. Daniel Raoul, président de la Commission des affaires économiques du Sénat, d'une demande d'étude sur les enjeux stratégiques des terres rares. Plusieurs auditions ont depuis lors permis de préciser l'étendue de ce sujet. Les terres rares, qui sont dix-sept éléments répertoriés dans la classification périodique de Mendeleïev, se trouvent généralement dans des minerais, ce qui implique de les en séparer, opération qui n'est pas sans danger pour la santé publique et pour l'environnement, ce qui explique que les pays développés lai...

Il apparaît souhaitable d'étendre l'étude de l'OPECST aux matières premières stratégiques et critiques, car leur problématique est très proche de celle des terres rares qu'il s'agisse des risques de pénurie, de l'opportunité de mettre en place des stocks stratégiques, de l'organisation du recyclage, de la recherche de produits de substitution, de la généralisation souhaitée de l'écoconception et des analyses du cycle de vie, ou de la définition d'une nouvelle politique minière. L'utilisation du terme stratégique permet de prendre en considération les amb...