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Interventions sur "exposition" de Dominique Leclerc


3 interventions trouvées.

Au dossier médical de santé au travail, il substitue le dossier d'exposition aux risques professionnels, ce qui change tout.

L'employeur consigne dans la fiche individuelle les conditions d'exposition. Cet amendement a donc une certaine pertinence.

Avis de sagesse sur l'amendement n° 523 relatif à la transmission au médecin du travail de la fiche consignant les expositions.