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Au dossier médical de santé au travail, il substitue le dossier d'exposition aux risques professionnels, ce qui change tout.
L'employeur consigne dans la fiche individuelle les conditions d'exposition. Cet amendement a donc une certaine pertinence.
Avis de sagesse sur l'amendement n° 523 relatif à la transmission au médecin du travail de la fiche consignant les expositions.