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Interventions sur "branche at-mp" de Gérard Dériot
3 interventions trouvées.
a rappelé que la convention d'objectifs et de gestion (COG), récemment signée entre l'État et la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) de la sécurité sociale, indiquait que « la vocation de la branche ATMP [était] d'aider les acteurs de la vie économique à éviter les risques liés au travail ». Il s'est demandé si la branche AT-MP avait joué tout son rôle dans la prévention des risques liés à l'amiante et s'est interrogé sur les raisons du retard constaté en matière de protection des salariés, alors que les effets cancérigènes de l'amiante sont connus depuis le début du XXe siècle. Il s'est enquis des moyens dont disposait la branche AT-MP pour mener à bien sa mission de prévention et de détection des risques professionnel...
s'est interrogé sur le jugement qu'il convenait de porter sur le plan « Santé au travail » récemment présenté par le Gouvernement. Il a souhaité savoir dans quelle mesure la branche AT-MP y était associée et si les mesures annoncées paraissaient de nature à éviter la répétition d'un drame sanitaire comme celui de l'amiante. Dans le cas contraire, il a demandé quelles mesures complémentaires devraient être mises en oeuvre.
a demandé si la branche AT-MP disposait d'une évaluation du nombre total de personnes qu'il faudrait indemniser.
