Interventions sur "ASN" de Gérard Longuet

Merci pour ces éléments précis sur les principes qui guident la politique de contrôle de l'ASN. Monsieur le président, je vous laisse maintenant nous présenter votre rapport annuel.

L'ASN a un président, un directeur général et un collège. Comment la gouvernance de cette autorité fonctionne-t-elle ? Comment les carrières sont-elles gérées ? Qui vous saisit ? Quelles sont les responsabilités respectives du collège, du directeur général et du président ? Par ailleurs, quel type de relations entretenez-vous avec les acteurs du secteur nucléaire ? Avez-vous une obligation de réserve d...

Absolument : je souhaiterais connaître le parcours professionnel des agents de l'ASN, en amont comme à l'issue de leur mission en son sein. Vous avez, monsieur Gupta, comparé vos procédures à celles de la justice. J'userais du même parallèle en matière de ressources humaines : exception faite des prud'hommes et des tribunaux de commerce, les magistrats sont de carrière. Qu'en est-il de vos troupes ?

Je voudrais remercier les collègues présents et les membres de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), qui participent pour la dixième fois consécutive à la présentation, prévue par la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, du rapport annuel de l'Autorité sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Notre collègue député Cédric Villani, premier vice-président, qui nous rejoindra plus tard, a eu l'occasion de vous rencontrer...

Cigéo interroge, à travers la question des déchets à vie longue enveloppés dans du bitume. Quel est le point de vue de l'ANDRA ? Par ailleurs, quels sont les moyens humains dont dispose l'ASN, et quelle est la carrière d'un contrôleur ? L'aspect humain n'est pas complètement négligeable dans l'autorité intellectuelle et morale de l'ASN.