Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "captage" de Gilbert Barbier
4 interventions trouvées.
Ce cahier résulte d'une négociation avec l'agriculteur, auquel certaines productions sont interdites. Des herbages sont imposés. Rien ne dit que l'agriculteur bio ne pourra pas décider de produire de maïs, qui n'est pourtant pas autorisé dans les zones de captages. En effet, il existe trois zones distinctes : immédiate, rapprochée et éloignée, avec des obligations différentes. Les agences régionales de santé (ARS) supervisent les cahiers des charges. Le rapport pourrait préconiser une surveillance plus poussée - par les chambres d'agriculture ? - car, dans les zones de captage, l'on s'affranchit parfois du cahier des charges, quand surviennent des problèm...
Ce cahier résulte d'une négociation avec l'agriculteur, auquel certaines productions sont interdites. Des herbages sont imposés. Rien ne dit que l'agriculteur bio ne pourra pas décider de produire de maïs, qui n'est pourtant pas autorisé dans les zones de captages. En effet, il existe trois zones distinctes : immédiate, rapprochée et éloignée, avec des obligations différentes. Les agences régionales de santé (ARS) supervisent les cahiers des charges. Le rapport pourrait préconiser une surveillance plus poussée - par les chambres d'agriculture ? - car, dans les zones de captage, l'on s'affranchit parfois du cahier des charges, quand surviennent des problèm...
Sans doute faut-il aussi s'intéresser aux dosages dans les sols autour des puits de captage, où les contrôles devraient être plus systématiques et plus conséquents que dans l'air ambiant...
Sans doute faut-il aussi s'intéresser aux dosages dans les sols autour des puits de captage, où les contrôles devraient être plus systématiques et plus conséquents que dans l'air ambiant...
