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...r améliorer les performances sportives. Cette utilisation s'est effectuée sans égards pour les effets secondaires touchant la santé des personnes ayant, plus ou moins volontairement, recours à ces produits. Chacun se souvient, par exemple, de la mort soudaine et inexpliquée du Britannique Tom Simpson lors de l'ascension du mont Ventoux, à l'occasion du Tour de France de 1967. Depuis, les cas de dopage se sont multipliés, comme en attestent divers procès en cours. Aussi la cécité, plus ou moins marquée, des instances sportives et des pouvoirs publics devant ce phénomène, qui semble ne plus épargner aucune discipline sportive, a-t-elle fini par faire place à une attitude en général beaucoup plus volontariste. Ainsi, notre pays a élaboré une législation complète réprimant le dopage dans le sport...
Vous venez, monsieur le ministre, de faire une analyse très complète du contenu de cette convention et de ses mécanismes juridiques. Je me bornerai donc à en souligner les principales dispositions. La première d'entre elles est qu'un sportif français participant à une compétition nationale sur le sol français sera, en cas de contrôle positif révélé par l'Agence française de lutte contre le dopage, sanctionné par la fédération nationale compétente, sous réserve du rejet d'un éventuel appel de sa part auprès des juridictions administratives. Cette fédération nationale avisera la fédération internationale correspondante de cette sanction. À son tour, cette dernière pourra prendre des sanctions, qui seront elles-mêmes susceptibles d'appel devant le tribunal arbitral international. Par ailleu...
Merci, monsieur le ministre, de la clarté de votre réponse. Tout ce que nous avons dit aujourd'hui montre combien nous devons être vigilants dans la lutte contre le dopage, que nous sommes bien décidés à mener tous ensemble. Par exemple, j'ai à l'esprit ce qui vient d'arriver à cette sportive, Hind Dehiba, championne de France du 1 500 mètres. On ne sait pas encore exactement ce qu'il en est, mais je dois dire que je souffre quand j'apprends de telles nouvelles.