Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "modification" de Hervé Maurey
6 interventions trouvées.
Composé initialement de dix articles, le texte en comprenait seize après son adoption par l'Assemblée nationale le 24 janvier et en compte 30 après son examen au Sénat le 11 avril. Il a donc fait l'objet de nombreuses modifications dans chacune des assemblées, en particulier à l'article 1er, relatif à la gouvernance du nouvel établissement public, à l'article 2, sur la police de l'environnement, et à l'article 3, sur l'organisation de la chasse. Les débats ont été particulièrement riches et constructifs au Sénat. Par les nombreux ajouts que nous avons intégrés au texte, nous avons montré notre volonté de défendre une visio...
Cet article fait simplement l'objet d'une modification d'ordre rédactionnel. L'article 1er bis A est adopté dans la rédaction du Sénat, sous réserve d'une modification rédactionnelle.
Cet article fait simplement l'objet d'une modification d'ordre rédactionnel. L'article 1er bis est adopté dans la rédaction du Sénat, sous réserve d'une modification rédactionnelle.
Cet article fait simplement l'objet d'une modification d'ordre rédactionnel. L'article 6 est adopté dans la rédaction du Sénat, sous réserve d'une modification rédactionnelle.
Pareillement. L'article 7 est adopté dans la rédaction du Sénat, sous réserve d'une modification rédactionnelle.
Cet article fait simplement l'objet de modifications d'ordre rédactionnel. L'article 9 est adopté dans la rédaction du Sénat, sous réserve de modifications rédactionnelles.
