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Interventions sur "CULT" de Jacques Legendre
5 interventions trouvées.
Je suis favorable à cet amendement tout en notant qu'il ne fait plus référence aux bases de données mentionnées à l'article L. 134-2 du code de la propriété intellectuelle. L'amendement n° CULT.1 est adopté.
Cet amendement est tout à fait conforme à l'esprit du texte. L'amendement n° CULT.8 est adopté.
Autant je suis favorable à ce droit proposé par l'amendement pour les auteurs eux-mêmes, autant je m'y oppose s'agissant de leurs ayants droit abusifs. Quelle absurdité si les réserves émises par Paterne Berrichon nous avaient privés de quelques-unes des plus belles pages de la littérature française laissées par Arthur Rimbaud ! L'amendement n° CULT.11 est adopté.
Leurs ayants droit bénéficient-ils de la même faculté ?
Je ne suis pas contre ce principe préférant un accord de l'ensemble des ayants droit à la faculté donnée à chacun d'entre eux d'exercer ce droit, mais j'estime qu'il serait préférable que le texte le prévoit explicitement.
