Interventions sur "questionnaire" de Jacques Mézard

...ertainement davantage de temps aux AAI qui ont le plus de pouvoirs, de moyens et de responsabilités. Nous devrons parfois nous poser la question de savoir ce qui justifie leur existence. Du point de vue de la méthode, nous pourrons consulter le rapport du doyen Gélard ainsi que les articles de certains juristes. Un travail de thèse vient d'être publié sur le sujet. Nous adresserons également un questionnaire précis à chaque AAI qui nous donnera des renseignements indispensables. Même si cela peut les surprendre, il n'y a pas de raison que les AAI se soustraient aux règles de la transparence. Enfin, dans le cas d'AAI dont l'activité est mal connue, on pourra envisager d'arriver presqu'à l'improviste pour constater sur le vif ce qui s'y fait. Grâce à ce bilan, le Parlement sera en mesure de faire des...

Nous demanderons aux AAI de nous renvoyer les questionnaires dans un délai rapide. Nous passerons plus de temps pour celles dont on parle souvent, qui sont dotées de ressources importantes et disposent de pouvoirs considérables. Pour certaines, nous ne les connaissons même pas.

Cela figure dans le questionnaire.