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Interventions sur "diesel" de Jean-Claude Lenoir


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...e du tarif de la nouvelle CSPE en 2017. Ainsi, les recettes générées par l'ajustement que je viens de vous évoquer permettrait de diminuer le coût de l'électricité pour le consommateur. En outre, l'élargissement de l'assiette induira certains effets de transferts qu'il est cependant difficile d'évaluer avec précision, au détriment des ménages chauffés au fioul ou au gaz et de ceux qui roulent au diesel de façon importante. Enfin, on regrettera que les produits issus de la biomasse ne soient pas globalement exemptés de ce relèvement conformément à la précision que nous avions introduite dans la loi, et même si une telle différenciation des produits s'avère difficile à mettre en oeuvre techniquement. Voilà ce qui caractérise le volet CSPE. J'en viens à présent à la fiscalité des carburants. Aprè...

...esant sur les carburants, entre parfaitement dans notre champ de compétences. À cet égard, j'ai bien noté l'appréciation positive de notre collègue Martial Bourquin sur l'amendement que je vous propose et qu'il est bien entendu libre de compléter. Soulignons, pour répondre à une observation, que les filtres à particules filtrent la plupart des particules, mais pas la totalité, tandis qu'un moteur diesel consomme, en quantité, beaucoup moins de carburant qu'un moteur à essence.