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...al Ausseur, contient plusieurs préconisations : il faudrait notamment, à travers les autorités internationales, sanctuariser des lieux totalement protégés, reliés entre eux par des corridors sous-marins, pour y maintenir la biodiversité. Il est nécessaire de refonder l'AIFM, dont le mode de financement répond à une injonction contradictoire : elle perçoit des financements via une redevance sur l'exploitation des fonds marins, alors que c'est l'objet de son contrôle. Le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain du Sénat transmettra également une contribution, et s'abstiendra sur ce rapport.
L'exploration pétrolière a réalisé de très grands progrès technologiques en l'espace de quelques dizaines d'années. Des ruptures technologiques ont d'ailleurs eu lieu. Pensez-vous aller encore plus loin ? Est-ce que l'exploration et l'exploitation minières reposent sur les mêmes technologies ? Existe-t-il un socle commun, des passerelles ?
Nous le savons, les fonds marins appartiennent au patrimoine commun de l'humanité. Travaille-t-on déjà à un mécanisme de répartition des richesses issues de leur exploitation pour les pays qui ne sont pas en mesure de les exploiter ? Par ailleurs, en application de l'article 76 la convention des Nations unies sur le droit de la mer, l'État côtier peut étendre jusqu'à 330 milles le plateau continental exploitable. La France s'est engouffrée dans cette possibilité avec le programme Extraplac, qui concerne 11 dossiers sur 3 océans, et peut aller jusqu'à 1,5 million de k...
Vous l'avez souligné, l'exploration et, par conséquent, l'exploitation des fonds marins représentent un enjeu déterminant sur le plan économique, ce qui suscite une forte appétence en termes d'exploitation. Vous savez que l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), lors de son congrès mondial, qui s'est tenu à Marseille en septembre dernier, a voté un moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins sur lequel la France s'est abstenue. Ave...
Il existe une multiplicité d'acteurs et d'organismes, comme le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASM), qui travaille dans l'archéologie sous-marine et qui est lui aussi doté de moyens techniques, les pétroliers ou encore la direction générale de l'armement (DGA). L'exploration et l'exploitation des fonds marins intéressent beaucoup de monde, notamment dans le domaine de la mesure, de l'instrumentation et du traitement des données, mais aussi de la robotique sous-marine. Avez-vous l'impression qu'une véritable task force soit mobilisée autour de tous ces enjeux, ou des progrès restent-ils à accomplir pour fédérer tous les acteurs et affirmer une ambition technologique dans ce domaine po...
L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) est incontournable. Anaïs Joseph, qui travaille à l'Ifremer, a écrit Un océan de promesses, un ouvrage didactique qui inventorie les « promesses » de l'océan : l'océan qui nourrit, qui soigne, qui fournit de l'énergie...