Interventions sur "co2" de Joël Labbé

Cet amendement vise à introduire un critère de poids dans le calcul du bonus-malus des véhicules automobiles. Le dispositif de malus existant n’est plus efficace, puisque, au cours des trois dernières années, les émissions de CO2 des véhicules neufs sont reparties à la hausse et que 90 % des véhicules vendus actuellement ne sont soumis à aucun malus ou sont soumis à un malus inférieur à 500 euros. Le projet de loi de finances ne prévoit qu’une évolution très limitée et la hausse du barème pour calculer les émissions de CO2 des véhicules ne changera donc la donne qu’à la marge. La question du poids des véhicules ne peut ...

… car il ménage une exception à partir de trois enfants, non plus qu’aux véhicules électriques et hybrides, pour lesquels une réfaction de la taxe est prévue selon leur poids. De plus, prendre pour critère le poids des véhicules permet de limiter les risques de fraude, car c’est un indicateur plus fiable que la mesure d’émission de CO2, qu’il complète. Nous proposons donc la mise en place d’un malus en fonction du poids, sur le modèle du dispositif en vigueur en Norvège, afin de rendre le système de bonus-malus beaucoup plus efficace.

Ce phénomène prospère à grand renfort d’une publicité absolument outrancière envers les ménages qui ont besoin de la voiture : pour être tendance, il faudrait avoir son SUV… À grand renfort, aussi, d’emprunts faciles. Nous devons, nous, adresser les bons signaux à nos concitoyens : il est temps d’en finir avec les émissions de CO2 ! Monsieur Piednoir, vous ne pouvez nier qu’il y a un rapport direct entre le poids des véhicules et les émissions de CO2.