Interventions sur "intercommunalité" de Josiane Costes

Je vous remercie pour ce travail, qui tente de remédier à la mise à l'écart des élus qui ne participent pas au bureau de leur intercommunalité. Pour ma part, je formule le voeu que la parité au sein bureaux des conseils communautaires et des communautés d'agglomération soit respectée. J'en veux pour exemple la communauté d'agglomération d'Aurillac, où je siège, qui regroupe 60 000 habitants et dont aucun des 12 vice-présidents n'est une femme. Comme me l'ont confirmé plusieurs collègues, cette situation se reproduit dans de nombreux exé...

Vous avez beaucoup parlé de la représentativité des territoires dans les exécutifs des intercommunalités. Il conviendrait aussi de parler de la parité au sein de ces intercommunalités. Elle n'est pas toujours respectée, générant un certain découragement dans les communautés de communes. Il y a peu de maires femmes dans les communes rurales. Je veux aussi évoquer les intercommunalités « XXL » en termes géographiques. Certaines communes sont rattachées à ces communautés de communes mais, pour autant,...

Je souhaite tout d'abord remercier le rapporteur et les membres de la mission pour l'intérêt de ce rapport. À la suite du « big bang » territorial, certains territoires vivent dans un carcan qui leur a été imposé, en particulier les territoires à très faible densité comme le mien. Des intercommunalités ont été élargies de manière autoritaire pour atteindre la taille visée. Certaines communes membres ne se retrouvent pas dans ces structures et voudraient en sortir. C'est alors, pour elles, un véritable parcours du combattant. La loi devrait être assouplie sur ce point et imposer aux préfets de faciliter la sortie de ces communes qui souhaitent rejoindre d'autres intercommunalités dont les proje...