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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'ai écouté avec beaucoup d'attention les deux orateurs qui viennent de s'exprimer. Nous faisons nôtre la constatation que je lis dans l'exposé des motifs de l'amendement déposé par M. Bel : « Il importe de laisser le débat sur l'histoire de la présence française outre-mer se poursuivre afin de permettre aux universitaires et aux historiens de dégager progressivement, à travers les documents disponibles et les témoignages, les éléments de faits qui permettront d'établir la vérité historique. » Nous y sommes invités par un grand nombre d'historiens, qui ont écrit aux présidents des groupes parlementaires de la Haute Assemblée pour...
...et de la reconnaissance du génocide arménien, car les lois en question ont été des lois mémorielles votées par nos assemblées souvent à l'unanimité. Si je considère, comme M. Bel, qu'on ne peut pas laisser à la loi le soin de qualifier des faits historiques, j'estime qu'on ne peut pas davantage accepter que l'histoire soit instrumentalisée par les partis politiques...
...l'amendement déposé par nos collègues du groupe CRC est, lui, d'une tout autre inspiration. Les auteurs de l'amendement n° 116 estiment en effet que l'article 4 de la loi du 23 février 2005, que nous avons voté dans une rédaction dont je conviens volontiers qu'elle était plutôt maladroite, « conduit à passer sous silence les horreurs de l'époque coloniale, et que cette présentation partiale de l'histoire compromet le devoir de mémoire qui oblige à la lucidité. » Je poursuis la lecture de l'exposé des motifs, et tout est dans la dernière phrase : « Cette disposition est primordiale pour l'élaboration future des programmes de recherche historique » ! Alors que M. Bel nous dit qu'il ne faut pas donner d'injonction à ceux qui enseignent l'histoire, mais qu'il importe au contraire de les laisser qua...