Interventions sur "relance" de Michel Guerry

...if, touristique, industriel et économique. La France n’organisera pas de Grand Prix au titre des années 2009 et 2010. Si la construction et la délégation de gestion de cet équipement sont menées dans des délais rapides, il est possible qu’un tel grand prix puisse être à nouveau organisé en France à partir de 2011. Ce projet de circuit s’inscrit dans le cadre de l’urgence caractérisant le plan de relance à mettre en œuvre pour le secteur du bâtiment et des travaux publics – construction du circuit et des voies de desserte –, car il devrait donner lieu à des travaux importants en 2010. Il concourt également au rayonnement de l’industrie automobile française et, en lien avec les constructeurs, à la recherche et au développement des nouvelles technologies et énergies. Plutôt qu’au régime de la dél...

...és en utilisant des emprises appartenant déjà aux sociétés concessionnaires et ne nécessitant pas de procédures d’expropriation. Tout au plus, pour les plus importantes d’entre elles, une enquête au titre des articles L. 123-1 et suivants du code de l’environnement sera éventuellement nécessaire. La rapidité de la mobilisation des acteurs est un point essentiel pour atteindre les objectifs de la relance de l’économie. L’allongement proposé permettra aux concessionnaires de mobiliser, par emprunt, des ressources nouvelles et d’engager sans délai ces travaux. L’incidence financière de ce dispositif pourrait se traduire, en première analyse, par un montant de travaux compris entre 1, 3 milliard et 1, 7 milliard d’euros, selon les paramètres économiques retenus. La négociation des avenants, qui con...

La relance de l’économie passe par la relance de l’investissement public et privé, notamment dans le domaine des infrastructures de transport. Pour autant, il est nécessaire d’associer à l’effort financier une plus grande précision du cadre législatif. Les conditions dans lesquelles des ouvrages ou aménagements non prévus au cahier des charges de la délégation de service public peuvent être intégrés à l’as...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 4 décembre dernier, le Président de la République, Nicolas Sarkozy, présentait un plan de relance de 26 milliards d’euros, résolument orienté vers l’investissement public et privé, visant à répondre d’urgence à la crise qui affecte notre pays. Son objectif : injecter dans l’économie nationale ces 26 milliards d’euros, qui s’ajoutent bien évidemment aux mesures engagées par le Gouvernement depuis le début de la crise financière. Au total, 65 milliards d’euros seront apportés, en grande partie...