Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "tombe" de Michel Mercier
2 interventions trouvées.
Il l'a validé, en l'occurrence. L'amendement COM-604 est adopté. Les amendements COM-70, COM-354 et COM-429 tombent.
C'est très différent de l'ancien intérêt communautaire ! L'amendement COM-618 est adopté, ainsi que l'amendement COM-619. L'amendement COM-155 tombe. L'amendement COM-157 est satisfait. L'amendement COM-381 n'est pas adopté, non plus que les amendements COM-168 et COM-237.
