Interventions sur "sagesse" de Michel Savin

Concernant l'amendement n° 183, j'attends des engagements de la ministre sur les moyens budgétaires dédiés à la mise en oeuvre du référent pour l'activité physique et sportive dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). J'émets un avis de sagesse.

Je pense qu'elle y figure ; je vous suggère de vous en assurer. Pour l'heure, je propose un avis de sagesse.

Il me semble intéressant d'en discuter en séance, notamment avec la ministre. En attendant, j'émets un avis de sagesse.

Je partage la préoccupation exprimée par notre collègue Jacques Grosperrin dans l'amendement n° 6 rectifié. Je salue d'ailleurs son engagement constant en faveur du développement du sport à l'université. À titre personnel, je soutiens cet amendement, mais il faut également prendre en compte l'autonomie des universités. Aussi, je propose un avis de sagesse du Sénat.

L'amendement n° 3 concerne l'organisation des compétitions d'e-sports dans le contexte actuel de pandémie. J'émets un avis de sagesse.

En commission, nous avons voté un dispositif relatif aux espaces naturels où s'exerce un sport de nature. L'amendement n° 192 du Gouvernement vise à y apporter des précisions. Pour avancer sur ce sujet, sur lequel existe une attente des collectivités, pour ce qui concerne notamment les responsabilités, je propose que nous nous en remettions à la sagesse du Sénat.

Je vous propose de déroger à la position du Sénat sur les demandes de rapport pour ce qui concerne l'amendement n° 128. En effet, la question du déracinement des jeunes talents sportifs ultramarins, qui a été soulevée par la délégation sénatoriale aux outre-mer, mérite d'être débattue. Sagesse.

L'amendement n° 29 tend à atteindre la parité intégrale dans les instances régionales à compter des renouvellements qui auront lieu à compter de 2032 dans les fédérations où la proportion des deux sexes est supérieure ou égale à 15 %. Ce faisant, il va un peu plus loin que la rédaction adoptée par la commission, laquelle a déjà prévu une proportion de 40 % à compter de 2028. Sagesse.

Je propose un avis de sagesse sur l'amendement n° 201, qui confère un pouvoir important au ministère des sports en matière d'attribution et de renouvellement des agréments des fédérations, pour que nous puissions en débattre lors de la commission mixte paritaire (CMP).

...ques ? Lui reviendra-t-il de souscrire elle-même ces garanties ? Malgré le caractère tardif du dépôt de l'amendement, nous avons essayé d'échanger avec le mouvement sportif, qui s'interroge lui aussi sur cette disposition, laquelle mériterait sans doute d'être précisée. Si nous pouvons être favorables sur le fond, nous avons besoin de plus d'informations concernant ce dispositif d'ici à la CMP. Sagesse.

...fin de prévoir que pourront exercer les droits reconnus à la partie civile toutes les associations luttant contre les discriminations portant sur l'identité des personnes - sexe, orientation sexuelle, genre ou handicap. Nous avons demandé au Gouvernement de supprimer la référence au « genre ». S'il se confirme que celui-ci accepte cette suppression, je propose que la commission s'en remette à la sagesse du Sénat.

L'amendement n° 10 demande un rapport sur l'évolution des diffusions de manifestations sportives, en particulier des diffusions gratuites. Une telle demande prolonge bien des travaux de notre commission : sagesse.

L'amendement n° 16 demande un rapport annuel au Gouvernement sur le résultat des politiques publiques en matière d'interdictions de stade et de déplacement. Le Sénat n'est pas favorable aux demandes de rapport, mais celui-ci serait une source d'information et de suivi intéressante : sagesse.