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Interventions sur "AUTEUR" de Monique de Marco
2 interventions trouvées.
...se utilement la loi « Bardoux », la création d'un registre de faux facilitera l'application de la loi, comme pour les biens volés. Il est également très utile de cibler les manuscrits. Toutes ces adaptations contribueront à assainir le marché de l'art et rassureront les investisseurs. On peut s'interroger, cependant, sur la portée de ce texte pour les artistes eux-mêmes. Et quel sera le droit d'auteur applicable pour une oeuvre attribuée frauduleusement à un autre artiste que l'auteur véritable ? L'oeuvre sera-t-elle détruite ? Ne faut-il pas réhabiliter l'auteur dans ses droits ? En tout état de cause, le groupe écologiste votera ce texte, ainsi que vos amendements.
...s, pour que les livres ne partent pas au pilon, ils ont été donnés à des organismes comme Emmaüs, ou à des structures de l'économie sociale et solidaire (ESS). La réalité est que des associations à qui l'on aurait pu donner des livres ne peuvent pas les assumer... J'aimerais qu'on réfléchisse à cette solution, trouvée par beaucoup de bibliothèques, même si je comprends bien le principe du droit d'auteur.
