Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, sur le thème : « Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ? » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et que le Gouvernement répond pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps initia...
Votre temps de parole est épuisé, madame Duranton. Je ne peux vous laisser poursuivre. La parole est à M. le ministre délégué.
Mme le président. En conclusion du débat, la parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe auteur de la demande.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ? » L’ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.