Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (proposition n° 31, texte de la commission n° 188, rapport n° 187). La conférence des présidents a décidé que ce texte serait dis...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à Mme Elsa Schalck, pour le groupe Les Républicains.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 68 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés342Pour l’adoption342Le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.