Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier

6 interventions trouvées.

L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le thème : « Trois ans après la loi “Asile et immigration”, quel est le niveau réel de maîtrise de l’immigration par les pouvoirs publics ? » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées pa...

Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps in...

Monsieur Ravier, vous avez dépassé votre temps de parole. Si chacun agit ainsi, nos débats seront décalés. Je le répète : merci à chacun de respecter son temps de parole de deux minutes. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Je l’ai déjà rappelé à plusieurs reprises : chacun doit respecter son temps de parole. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Trois ans après la loi “Asile et immigration”, quel est le niveau réel de maîtrise de l’immigration par les pouvoirs publics ? » Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.